Inspection de Revenu Québec – Comment bien s'y préparer?

Les entrepreneurs se lancent souvent en affaires sans nécessairement prévoir toutes les obligations qu’ils auront à respecter.

Malheureusement, certaines de ces obligations se présentent sous forme de mauvaises surprises.

Cela est particulièrement vrai d’un point de vue fiscal. En effet, tout le monde redoute le jour où un agent de Revenu Québec cogne à la porte de leur entreprise et demande à voir les documents fiscaux de cette dernière.

Après tout, les lois fiscales restent un sujet complexe, et ce, même pour les entrepreneurs les plus aguerris. Toutefois, cela ne veut pas dire que vous ne pouvez rien faire pour vous y préparer et réduire les risques d’infractions.

Vous pouvez évidemment vous assurer que tous les documents soient bien classés et à jour. Toutefois, comprendre les procédures de Revenu Québec vous permettra de prévoir les situations que vous pourriez rencontrer.

Avocats PME vous indique tout ce qu’il faut savoir sur les inspections de Revenu Québec!

Comment fonctionne le processus d’inspection de Revenu Québec?

Lorsque Revenu Québec décide d’entamer une inspection, l’objectif est de déterminer si l’entreprise est assujettie aux obligations des divers lois et règlements en vigueur au Québec. L’inspection permet aussi d’assurer le contrôle et le respect des différentes obligations.

Dans le cadre de l’inspection, la personne chargée de vérifier votre dossier pourra utiliser plusieurs pouvoirs, notamment:

• Le pouvoir d’entrée, et
• Le pouvoir d’examen.

Cela veut donc dire que l’inspecteur aura le pouvoir d’entrer dans l’établissement de votre entreprise afin de pouvoir vérifier l’ensemble des documents pertinents à l’examen qu’il devra effectuer.

Si l’inspecteur constate une erreur dans votre documentation ou un manquement à vos obligations, il aura la possibilité de vous délivrer un constat d’infraction ou simplement rédiger un rapport d’infraction selon votre dossier.

En tant qu’entrepreneur, il est important de comprendre tous les étapes de l’inspection de Revenu Québec. Cela vous permettra de prévoir toutes les étapes dans l’éventualité où l’inspecteur souhaite venir vérifier votre entreprise.

Étape 1: La planification des activités d’inspection annuelles

Chez Revenu Québec, la première étape sera d’effectuer une analyse des secteurs d’activité. Cela permettra à l’agence d’avoir un portrait global de l’ensemble des inspections qui devront avoir lieu selon les orientations organisationnelles. Avec un plan, Revenu Québec pourra procéder à ses inspections plus rapidement.

Comment déterminer la planification annuelle? Revenu Québec va essentiellement s’appuyer sur les orientations générales et les particularités des secteurs d’activité. Il est également possible que l’agence fasse des activités de prévention et de sensibilisation quant aux différentes obligations fiscales.

Étape 2: La préparation des opérations

Après avoir fait un plan complet, la prochaine étape sera d’entamer les recherches et de traiter l’ensemble des informations qui permettront aux agents d’effectuer une inspection complète des lieux.

D’abord, la Direction générale des enquêtes, de l’inspection et des poursuites pénales (DGESIP) va effectuer des recherches afin d’identifier des entreprises où une inspection pourrait être pertinente. Ces informations peuvent provenir de partenaires externes, mais également de dénonciations ou de signalements.

Si une situation de non-conformité est soupçonnée, le département administratif de Revenu Québec pourra faire un signalement au département d’inspection. Ce dernier s’assurera d’effectuer un suivi du signalement

Étape 3: L’inspection

Dès que les préparatifs sont complétés, il sera alors possible de procéder à l’inspection de l’entreprise. À ce stade, l’inspecteur va effectuer des contrôles afin de s’assurer que les entreprises visées soient conformes.

Grâce aux informations collectées lors des préparatifs, l’inspecteur pourra prendre connaissance du dossier d’une entreprise et analyser sa conformité aux obligations découlant des lois fiscales.

Lorsqu’il se trouve sur les lieux, l’inspecteur va prendre des notes et aura la responsabilité de documenter son travail. Une fois l’inspection complétée, l’inspecteur va présenter tous les éléments de preuve permettant de démontrer la commission d’une infraction.

Si l’inspection démontre que l’entreprise s’est conformée à l’ensemble de ses obligations, le dossier sera tout simplement fermé. À l’inverse, dans l’éventualité où l’inspecteur dénote une infraction, ce dernier pourra remettre directement à l’entreprise un constat d’infraction. Le département légal du DGESIP pourra déterminer s’il est nécessaire d’entamer des poursuites contre l’entreprise.

Selon la situation, l’inspecteur pourrait également rédiger un rapport d’infraction afin que l’avocat du DGESIP soit en mesure d’avoir toutes les informations relatives au dossier avant de prendre sa décision quant aux poursuites pénales.

Qu’est-ce que le processus de vérification fiscale?

Outre les inspections qui sont effectuées par Revenu Québec, il est également possible qu’un agent effectue une vérification fiscale. Celle-ci peut être faite de deux manières différentes, soit:

• En personne, à l’établissement de l’entreprise, ou
• À distance, à partir des bureaux de Revenu Québec.

Lorsqu’un vérificateur communique avec vous, celui-ci est autorisé à exercer certains pouvoirs de vérification et d’examen. Si vous souhaitez en obtenir la confirmation, il est possible de lui demander un document signé attestant sa qualité de vérificateur fiscal.

Comment fonctionne une vérification fiscale? Celle-ci se sépare essentiellement en 3 étapes distinctes selon l’étape du processus.

Avant la vérification fiscale

Avant même d’entamer le processus de vérification, la première étape pour le vérificateur est de communiquer avec vous afin de se présenter et d’expliquer la situation. Il devra ensuite vous indiquer les périodes qui sont visées par sa vérification fiscale.

À ce stade, le vérificateur va vous demander d’obtenir certaines informations nécessaires ainsi que tous les documents qui vont lui permettre d’accomplir ses tâches. Avant de vous quitter, le vérificateur va planifier une rencontre qui sera confirmée par écrit.

Vous y trouverez les coordonnées du vérificateur et du gestionnaire. Par conséquent, il est fortement recommandé de garder cette confirmation pour la continuation du processus de vérification fiscale.

Pendant la vérification fiscale

Tout au long de la vérification fiscale, la personne responsable de votre dossier vous tiendra informé de vos droits ainsi que de vos obligations. Il devra aussi vous transmettre un dépliant intitulé Vos droits et vos obligations à l’égard d’une vérification fiscale.

Ce dernier aura aussi une liste d’obligations à respecter afin de mener à bien sa mission. Outre le fait qu’il doit réaliser son mandat dans les meilleurs délais, le vérificateur sera également tenu de:

• Vous donner une estimation de la durée de la vérification,
• Vous tenir informé de l’avancement, et
• Vous transmettre une liste des points qui seront vérifiés.

Ainsi, si une prolongation s’avère nécessaire, le vérificateur sera tenu de vous en informer le plus rapidement possible. L’ensemble de ces obligations va vous permettre de comprendre l’étendue de la vérification.

Il y a des points litigieux ou en suspens? Dans ce cas, il est recommandé de communiquer avec le vérificateur le plus rapidement possible. De cette manière, vous vous assurez d’avoir un processus beaucoup plus rapide.

Après la vérification fiscale

Une fois la vérification fiscale complétée, la personne responsable de votre dossier va vous remettre un projet de cotisation ainsi que des documents complémentaires. Essentiellement, il s’agit de modifications proposées.

Si vous pensez avoir de nouvelles informations qui pourraient avoir un impact sur le projet de cotisation, vous avez un délai de 21 jours pour communiquer avec l’agent. Il pourra alors prendre note des nouvelles informations et effectuer les ajustements nécessaires, le cas échéant.

Une fois le tout complété, le vérificateur va vous aviser que votre dossier est fermé. S’il constate certaines informations non conformes à la réglementation, il pourra alors vous proposer certaines modifications pour le futur.

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Vérification fiscale – Quels sont mes recours contre Revenu Québec?

Tout au long du processus de vérification fiscale, il est possible que vous éprouviez de l’insatisfaction à la suite du traitement de votre dossier. Si vous n’êtes pas satisfait du service, il vous est toujours possible de prendre connaissance des décisions qui vous concernent. Cela signifie aussi que vous pourrez recevoir les explications nécessaires.

Vous n’êtes pas d’accord avec une décision de Revenu Québec, voici les 5 recours disponibles:

1) Communiquer avec le vérificateur fiscal

Dans bien des cas, les désaccords sont essentiellement causés par un manque de compréhension par l’une des deux parties. Par conséquent, la première chose à faire est de communiquer avec le service à la clientèle ou la personne responsable de votre dossier.

Vous serez surpris de savoir que la majorité des insatisfactions se règlent à cette étape. Toutefois, il est possible que votre dossier ne soit pas réglé à cette étape. Ainsi, si vous êtes toujours insatisfait, vous pourrez utiliser l’un des autres recours disponibles.

2) Déposer un avis d’opposition

La prochaine étape sera généralement de déposer un avis d’opposition. Ce processus va permettre de définitivement régler la très grande majorité des dossiers litigieux, et ce, sans demander l’intervention d’un juge.

Essentiellement, une personne responsable des oppositions va encourager le dialogue et les diverses méthodes de résolution afin de trouver une solution qui convienne à tout le monde. Selon la complexité de votre dossier, le délai de traitement peut varier.

À quel moment commence le délai? Ce dernier va commencer dès l’ouverture de votre dossier au niveau de l’opposition. Si vous n’êtes pas capable de trouver une solution, vous pourrez alors passer.

3) Faire appel de la décision (ou contester cette dernière)

Si les étapes précédentes ne sont pas suffisantes pour trouver une entente, la prochaine étape sera de déposer une demande de contestation ou une demande d’appel. Selon le recours priorisé, il faudra s’adresser à un tribunal différent.

Si vous ne choisissez pas le bon tribunal, votre recours ne sera tout simplement pas entendu. Il est donc important de faire le bon choix. De plus, les tribunaux ont des règles de procédures qui varient et donc, l’aide d’un professionnel peut grandement faciliter le processus.

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4) Demander l’intervention du Bureau de la protection des droits de la clientèle

Si le vérificateur fiscal n’a pas respecté vos droits, il vous sera possible de demander l’intervention du Bureau de la protection des droits de la clientèle. Ce dernier agit comme gardien de la Charte des droits des contribuables et des mandataires et donc, il jouera un rôle important dans vos interactions avec Revenu Québec.

Étant un bureau indépendant, il va vous permettre d’avoir un regard neuf et impartial sur votre situation. Il s’agit donc d’une bonne alternative afin de résoudre vos conflits. De plus, cette option est gratuite.

5) Demander l’annulation ou la renonciation à l’égard de pénalités, d’intérêts ou de frais

Finalement, bien que ce recours soit plus rare, il est possible de demander une annulation ou une renonciation à l’intérêt d’intérêts, de pénalités ou de frais que vous êtes tenu de payer selon l’application de l’une des lois fiscales.

Il s’agit d’un recours exceptionnel qui ne s’applique que dans des circonstances particulières, notamment lorsque l’entreprise n’est pas en mesure de payer la dette fiscale dont une grande partie est essentiellement des frais, des pénalités et des intérêts. Dans ce cas, vous aurez à effectuer une analyse financière complète.

Vous pourrez aussi utiliser ce recours si vous n’êtes pas en mesure de vous acquitter de vos obligations fiscales selon les délais établis en raison d’une situation hors de votre contrôle. Finalement, vous pourrez également présenter une demande si vous avez vécu une situation exceptionnelle, notamment le décès d’un membre de votre famille ou un accident sérieux.

En dehors de ces situations, vous pouvez tout de même demander que votre situation fiscale soit régularisée si vous avez commis une erreur dans vos déclarations fiscales. De cette manière, vous pourrez obtenir un allègement quant aux différentes pénalités et intérêts applicables.

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Puis-je faire une proposition de transaction lors d’une vérification fiscale?

Vous pourriez également présenter une proposition de transaction à Revenu Québec afin de régler votre dossier. Cette possibilité se trouve à l’article 2631 du Code civil du Québec et permet aux deux parties impliquées dans un différend de trouver une solution grâce à des concessions et des réserves.

En d’autres termes, cette solution n’est efficace que lorsque Revenu Québec et l’entreprise souhaitent prévenir ou mettre fin à un litige. La proposition de transaction va commencer par une négociation.

Tout au long de cette phase, les informations divulguées et les documents partagés seront protégés par le privilège relatif aux règlements, sauf dans quelques exceptions prévues par la loi.

Ainsi, si vous communiquez une information confidentielle à Revenu Québec, il ne pourra pas retourner la situation contre vous si la proposition de transaction n’est pas concluante. Ce privilège ne va toutefois pas s’appliquer dans les cas où le contribuable aurait dû fournir l’information à Revenu Québec sur la base du système d’autodéclaration.

Si vous signez une transaction, votre litige sera fini de manière définitive. À partir de ce moment, vous aurez à respecter l’ensemble de vos obligations. En contrepartie, Revenu Québec ne pourra pas déposer une procédure contre vous.

Revenu Québec – Quelles sont les différentes mesures de recouvrement de créances?

Dans l’éventualité où vous ne collaborez pas avec Revenu Québec, l’organisation pourra entamer des recours administratifs et judiciaires contre vous afin de percevoir non seulement une partie de vos revenus, mais également vos actifs. Ce sera entre autres le cas dans les situations suivantes:

• Vous ne respectez pas vos obligations fiscales,
• Vous ne payez pas votre dette fiscale,
• Vous ne respectez pas votre entente de paiement, ou
• Vous refusez de prendre une entente de paiement.

Selon votre dossier, il est possible que des frais de recouvrement de 10% soient ajoutés à votre dette. Cela inclut tous les frais, intérêts et pénalités que vous pourriez devoir à l’agence de revenu.

Quels sont les frais de recouvrement? Au Québec, le minimum est de 50% et le montant maximum des frais sera de 10 000$. Si Revenu Québec entame des mesures de recouvrement de créances, vous aurez toujours la possibilité d’appeler l’agence afin de trouver une entente.

Comment fonctionnent les recours administratifs?

En ce qui concerne la voie des recours administratifs, il existe plusieurs possibilités mises à la disposition de Revenu. Voici les 4 principaux recours administratifs qu’elle pourra exercer contre vous si vous ne respectez pas vos obligations fiscales.

1) L’hypothèque légale

Revenu Québec pourra inscrire une hypothèque légale sur des biens meubles ou immeubles appartenant à votre entreprise. Si cette hypothèque est publiée dans le registre, elle sera valide et pourra s’appliquer.

Ainsi, Revenu Québec pourra exercer l’un des divers recours hypothécaires afin de prendre possession de vos biens ou vendre ces derniers. S’il s’agit d’une créance qui doit être recouvrée selon les lois fiscales québécoises, il sera possible d’ajouter à votre dette les frais d’inscription et de radiation.

2) La compensation

Dans l’éventualité où vous ne respectez pas vos obligations fiscales, mais que vous avez aussi le droit à un remboursement de Revenu Québec ou d’un autre ministère, l’agence pourra retenir une partie ou la totalité du montant afin de réduire la dette fiscale.

3) Le recours à l’encontre d’un tiers

Dans le cas où une entreprise ne respecte pas ses obligations fiscales, Revenu Québec pourra parfois tenir un tiers comme solidairement responsable des dettes fiscales de l’entreprise. Outre les administrateurs, il pourrait s’agir d’un liquidateur ou d’un proche qui est avantagé au détriment des autres créanciers.

À titre d’exemple, si votre entreprise a une dette fiscale concernant la TVQ ou les retenues à la source, Revenu Québec pourra également vous tenir personnellement responsable pour l’ensemble des montants dus.

4) La saisie administrative en main tierce

Selon votre situation, il est possible que l’agence vous délivre un Avis du ministre du Revenu à un tiers saisi. Si une personne reçoit un tel avis, elle aura l’obligation de verser les sommes que l’entreprise doit payer.

Qui est le tiers? Il peut s’agir de votre institution bancaire, d’un administrateur ou de toute autre personne qui pourrait rembourser une partie de votre dette. En pratique, Revenu Québec pourra utiliser ce recours afin de saisir:

• Des comptes bancaires,
• Des comptes clients,
• Des portions saisissables d’un salaire,
• Des revenus de location, et
• Tout autre montant qui vous sera dû par un tiers.

Revenu Québec intente un recours contre vous et vous ne savez pas quoi faire? Faites appel à Avocats PME pour trouver un professionnel qui pourra vous prêter main-forte.

Qu’en est-il des recours judiciaires?

Outre les recours administratifs, Revenu Québec a également la possibilité d’intenter certains recours judiciaires. Pour ce faire, elle aura d’abord à délivrer un certificat qui atteste le montant de votre dette au tribunal compétent.

Par la suite, il sera possible d’exercer un recours judiciaire afin de pouvoir saisir les biens de l’entreprise et les vendre sous contrôle judiciaire. Ce ne sont pas tous les biens qui pourront être saisis.

Un tel recours va occasionner des coûts additionnels pour l’entreprise. En effet, ce sera elle qui sera responsable des frais raisonnables engagés pour effectuer la saisie et la vente sous contrôle judiciaire.

Pour connaître toutes vos obligations fiscales, faites appel à un avocat partenaire d’Avocat PME!

Bien que les obligations fiscales soient particulièrement compliquées, il est important de s’assurer que votre entreprise les respecte toutes, et ce, dès le démarrage. Sinon, vous pourriez faire face à de lourdes conséquences financières.

En pratique, il est probable que vous commettiez une erreur et, aussi minime soit-elle, elle pourrait être remarquée par un vérificateur fiscal. Ne vous inquiétez pas, cela ne veut pas dire que vous allez nécessairement vous retrouver avec des poursuites judiciaires.

Contrairement à la croyance populaire, Revenu Québec est relativement clémente et est toujours ouverte à trouver des ententes qui vont lui permettront de recevoir les paiements qui lui sont dus, même si ça prend un peu plus de temps.

Dès que vous constatez qu’une erreur a été commise ou que vous ne respectez pas l’ensemble de vos obligations fiscales, le meilleur réflexe est de faire appel à un avocat spécialisé en droit fiscal. Ce dernier pourra vous épauler afin de remédier à la situation sans trop de conséquences.

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